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Coutumes du bailliage de Saint Mihiel. Avec les ordonnances faites sur le stile & réglement de la justice au siége dudit bailliage, & aux inférieurs y ressortissans. Redigées par écrit par ordonnance de Sérénissime Prince Charles, par la grace de Dieu, Duc de Calabre, Lorraine, Bar, Gueldres, &c. Et homologuées par Son Altesse au mois de novembre mil cinq cens nonante-huit. Ensemble les articles réhomologuez par Son Altesse à présent régnant, étant en sa ville de Nancy, le vingt-troisiéme jour du mois de juillet mil six cens neuf.
Metz, Brice Antoine 1698 - In-12 de (12), 60, (4) pp. Veau brun, dos à nerfs orné, tranches rouges. (Reliure de l'époque.) Seconde édition, la première en 1678. Contient les Coutumes et le procès-verbal de l'assemblée des trois état. pour la rédaction de la coutumes. p. 1 -130. - Anciennes coutumes du bailliage de Saint Mihiel, p. 131-152. - Ordonnances sur le stile & réglement de la justice en la cour du Bailliage de Saint Mihiel, & lés cours inferieures y ressortissantes, p. 153-218. // Vous pouvez voir tous mes livres sur latude.net // // You can browse all my books on on latude.net
      [Bookseller: Hugues de Latude]
Last Found On: 2014-02-01           Check availability:      AbeBooks    

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